Déposée le 27 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Convictions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TEMPS CHARRETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Convictions domicilié(e) 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Convictions domicilié(e) 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion.
La marque LE TEMPS CHARRETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Convictions, SARL - 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion
Convictions - 23 bis boulevard de Brest - 97420 LE PORT - Réunion
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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